Déposée le 7 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BOISSELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOISSELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOISSELET domicilié(e) - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 320 264 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque BOISSELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOISSELET est expirée depuis le 7 octobre 2021.
BOISSELET a également déposé les autres marques suivantes : BOISSELET , SAB
BOISSELET, SA - 21200 - MONTAGNY LES BEAUNE - France - SIREN 516320264
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2202952 - Publication au BOPI 2001-06-07
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481472 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04
Machines et machines outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;instruments agricoles autres qu'à main;charrues;socs de charrues;couveuses et incubateurs pour oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;outils de jardinage;coutellerie;fourchettes et cuillers; armes blanches
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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